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source : jussac.fr


Délibérations Année 2013

Comptes Rendus des délibérations du Conseil Municipal. Année 2013

10 janvier 31 janvier 7 mars
28 mars 30 avril   23 mai
18 juillet 19 septembre   14 novembre
  12 décembre  

 

 CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2013

 ORDRE DU JOUR : 

- Projet Accessibilité à l'intérieur des bâtiments (DETR)

- Ligne de Trésorerie 2014

- Convention avec GRDF

- Approbation des devis de travaux

- Avenant au Marché Pluvial de La Laiterie

- Contrats d'Assurance

- Tarifs complémentaires du Marché pour les commerces non-sédentaires

- PLU : révisions simplifiées N°1 à 5 : bilan de la concertation :

- Projet Educatif territorial :

 - Questions diverses.

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2013

 ORDRE DU JOUR :

 FINANCES
- Décisions modificatives
- Emprunt ZAE
- Tarifs communaux 2014
- Sinistre Ferme Equestre

 TRAVAUX
- Eclairage public chemin des Rivières /Avenue de la Cère
- Réfection vitraux de l'Eglise - demande de subvention

 POINT sur le PLU

 POINT sur la ZAE - DETR

 CONTRAT RECYGO avec la Poste

- Questions diverses

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CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2013

ORDRE DU JOUR :

- Décisions modificatives

- PAVEP (Plan de mise en Accessibilité Voirie et des Espaces Publics)

- Réfection de la voùte du Four de Breisse

- Modification Eclairage Public rue du Camp Del Tour

- Traitement des documents administratifs

- Belvedère du Parc Photovoltaïque

- Déclassement et aliénation d'un chemin rural à la Trémolière

- Approbation du devis des abords de la base VTT

- Point sur le personnel

- Questions diverses

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 CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2013

ORDRE DU JOUR :

- rapport de la FREDON ;

- rapport annuel sur les prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement ;

- rapport annuel sur le service public de collecte et d'élimination des déchets ménagers et assimilés ;

- éclairage public rue des iris, rue de la Croix Longue ;

- acquisition d'un camion benne 3.5 tonnes ;

- extension du columbarium ;

- modification du tableau des effectifs ;

- participation au transport pour les sorties piscines organisées par l'école de Jussac ;

- questions diverses.

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 CONSEIL MUNICIPAL DU 23 mai 2013


ORDRE DU JOUR :

- Parc solaire : convention de mécénat ,

- Emprunt commune 2013,

- Recensement INSEE, 

- Personnel communal,

- Questions diverses.

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 CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AVRIL 2013

 
ORDRE DU JOUR :

- Vote des subventions 2013 aux associations,

- Composition du prochain Conseil Communautaire,

- Personnel communal,

- Questions diverses.

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  CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013

 
ORDRE DU JOUR :

 - Vote du budgel primitif 2013 de la Commune

- Vote du budget primilif 2013 de la ZAE

- Vote du budget primitif 2013 du Transport Scolaire

- Point sur le projet d'extension du parc photovoltaïque

- Questions diverses

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 CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2013

 
ORDRE DU JOUR :

- Approbation des comptes administratifs et comptes de gestion 2012,

- Renouvellement du contrat d'entretien avee l'A,D,A,P.E,I,

- Approbation de l'avant-projet de la "rue des Iris",

- Devis de réfection d'un vitrail de l'église,

- Point sur la ZAE,

- Point sur le marché voirie à bon de commande,

- Questions diverses. 

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  CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2013

 
ORDRE DU JOUR :

- Prescription de révisions simplifiées du PLU,

- Ligne de trésorerie 2013,

- Tarifs Communaux,

- Congrès des Maires,

- Décisions modificatives du budget,

- Personnel Communal : diverses délibérations,

- Ventes de biens communaux à Latrémolière,

- Acquisition de terrain pour la future avenue de la Jordanne,

- Êclairage public à Breisse,

- Questions diverses.

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 CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2013

 
ORDRE DU JOUR :

 - Finances.

- Questions diverses.

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